Mentions légales
Mentions Légales
Éditeur du site : Manon Robert
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manonrobert.sophrologue@gmail.com
SIRET : 99956572400013
Code APE : 9609Z
Hébergeur : O2switch
Chem. Des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de sophrologie proposées par Manon Robert à domicile, en entreprise ou en visioconférence.
2. Tarifs et Paiement
Les tarifs sont indiqués sur le site internet :
- Séance individuelle (1h) : 60€
- Séance en visioconférence (1h) : 60€
- Séance à domicile (1h) : 60€ (hors frais de déplacement éventuels) TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Le règlement s'effectue par chèque, espèces ou paiement via STRIPE.
3. Annulation
Afin de respecter mon organisation et de libérer le créneau pour une autre personne, toute annulation ou report doit être effectué au moins 24 heures à l'avance. Passé ce délai, la séance sera considérée comme due et facturée à hauteur de 100 % (sauf cas de force majeure justifié).
4. Retards
En cas de retard du client, la séance ne sera pas prolongée afin de ne pas décaler les rendez-vous suivants. La totalité du prix de la séance reste due.
5. Cas de force majeure
Des exceptions pourront être tolérées en cas de force majeure dûment justifiée (accident, urgence médicale grave). L'appréciation de ces situations reste à la discrétion de Manon Robert.
6. Responsabilité & Éthique
La sophrologie est une méthode de bien-être. Elle ne se substitue en aucun cas à un avis médical, un diagnostic ou un traitement médical. Manon Robert s'engage à respecter le code de déontologie du métier de sophrologue.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur choisi : Médiation Consommation Développement
Site web : https://www.medconsodev.eu
Adresse postale et contact : Centre d’Affaires Stéphanois
Immeuble l’Horizon – Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 SAINT-ETIENNE
Téléphone : +33 (0)4 77 42 10 58
Pour les litiges liés à la vente en ligne (visioconférence), la Commission Européenne met à disposition une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/
8. Protection des données (RGPD)
Les informations recueillies lors des séances sont strictement confidentielles. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant Manon Robert par email.
Copyright
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